Impôt sur les camping-cars
Combien votre camping-car coûte-t-il en impôt?
Tout se joue à 3500 kilos. De part et d’autre de cette limite, de nombreux cantons appliquent deux tarifs entièrement différents – et ils ne s’accordent même pas sur le côté le plus cher.
Cent kilos décident
Le même camping-car, à 3500 puis à 3600 kg: à Schwytz l’impôt quadruple presque, à Bâle-Campagne il ne bouge quasiment pas. La limite est fédérale, ses conséquences ne le sont pas.
Le permis ne dit pas «camping-car»
L’ordonnance fédérale assimile un camping-car de neuf places au plus à une voiture de tourisme. Vingt cantons n’ont donc aucune ligne pour lui: la question est toujours de savoir sur quel tarif existant il atterrit.
Le plus souvent sans valeur CO₂
Un camping-car porte rarement une valeur CO₂ et jamais d’étiquette-énergie. Là où un canton écrit ses règles écologiques pour les voitures de tourisme, elles ne s’appliquent donc pas – parfois à l’avantage du détenteur, parfois non.
La limite des 3500 kilos
Le camping-car n’est pas un genre de véhicule à part entière. L’article 11 de l’ordonnance concernant les exigences techniques l’assimile à une voiture de tourisme, puis scinde celle-ci à 3500 kg entre «voiture de tourisme» et «voiture automobile lourde» – c’est pourquoi aucun permis de circulation ne porte «voiture automobile servant d’habitation» comme genre, et pourquoi la plupart des cantons n’ont pas de ligne pour lui. Six cantons nomment expressément les camping-cars; les autres les orientent, via la classification fédérale, vers un tarif existant. Le coût dépend alors entièrement du canton: pour le même passage au-dessus de 3500 kg, la facture est multipliée dans certains cantons et bouge à peine dans d’autres. Choisir entre deux variantes d’aménagement à l’achat, c’est donc aussi choisir son impôt – chaque année.